Appel à projets - PEPR Sous-Sol "Sous-sol, bien commun"

Financements de projets
Date d’ouverture des dépôts
Date limite des dépôts

Le PEPR exploratoire « Sous-sol, bien commun » vise à mieux évaluer la demande nationale future en ressources et usages du sous-sol, à caractériser les potentiels géologiques, à faire émerger des technologies innovantes et à définir les conditions d’une utilisation responsable et durable, en travaillant à la fois sur la connaissance géologique du sous-sol et sur les enjeux économiques, sociaux, environnementaux et réglementaires de son utilisation.

Financé dans le cadre du plan France 2030 et copiloté par le CNRS et le BRGM, le PEPR Sous-sol est doté d’un budget d’aide de 71,4 millions d’euros sur 7 ans et rassemble à ce stade plus de 30 institutions et laboratoires partenaires.

Pour atteindre les objectifs, plusieurs actions sont prévues dans ce programme (2022-2031) : des projets ciblés, des appels à projets ouverts, la mise en place d’actions de formation et de dissémination/communication, une animation des communautés scientifiques et la consolidation du dialogue avec les différents acteurs du sous-sol.

Ce premier appel à projets est ouvert à l’ensemble des scientifiques issus d’établissements français d’enseignement supérieur et/ou de recherche souhaitant proposer des contributions pour répondre aux objectifs du PEPR Sous-sol. Des porteurs d’enjeux (ex : collectivités, ONG, acteurs socio-économiques…) peuvent être associés aux consortia sans toutefois pouvoir bénéficier de financement du Programme.

L’appel à projets vise à :

  • Mieux modéliser la demande nationale future pour différentes ressources et utilisations du sous-sol français à l’horizon 2050 selon différents scénarios ;
     
  • Améliorer la connaissance du sous-sol et les techniques de représentation pour mieux caractériser les potentiels régionaux du sous-sol national ;
     
  • Faire émerger de nouvelles technologies d’exploration et d’exploitation ;
     
  • Mieux prendre en compte les conditions environnementales, sociales, économiques et juridiques d’une utilisation responsable et durable du Sous-sol.

Cet appel à projets comporte deux phases :

  • une première phase de lettre d’intention, obligatoire, qui vise à présélectionner des consortia. À l’issue de cette phase, seuls les consortia retenus pourront proposer des projets détaillés.
     
  • pour les consortia retenus, une seconde phase avec la rédaction de propositions détaillées qui seront évaluées par un comité scientifique international.

L’ensemble des appels à projets du programme SousSol sera réalisé en deux vagues. L’enveloppe totale des deux vagues est d’environ 19M€. Le présent AAP mobilisera 10M€ environ pour la première vague.

Le montant de l’aide demandée par projet doit se situer entre 800k€ et 1,5M€. Les projets proposés pourront durer jusqu’à 4 ans maximum et impliqueront un minimum de trois établissements partenaires, bénéficiaires de l’aide.

En savoir plus sur le site de l'ANR