Après consultation ouverte , le Plan S affiche plus de souplesse

La consultation publique, lancée par la cOAlition S entre novembre 2018 et février 2019 a suscité plus de 600 réponses formulées par des institutions ou des individus (universités, sociétés savantes, associations d’éditeurs, chercheurs, etc.) issus de plus de 40 pays du monde.

Cette consultation visait à clarifier et à identifier les éventuels points manquants d’une première version du guide d’application du Plan S.

L’analyse des réponses a permis de préciser les mesures du Plan S dont les principes fondamentaux sont maintenus, et ses modalités d’implémentation pour une mise en œuvre optimale par les différents acteurs : organismes financeurs, organismes de recherche, éditeurs, etc.

L’ANR, membre de la cOAlition S, soutient ces évolutions :

• La modification du calendrier de mise en œuvre, pour favoriser l’adhésion d’un plus grand nombre d’acteurs et leur permettre d’effectuer les changements nécessaires. Les mesures préconisées pour un accès complet et immédiat aux publications concerneront au plus tard les appels à projets lancés à partir du 1er janvier 2021, et des modèles de transition seront acceptés jusqu’en 2024 ;
• Le soutien aux archives institutionnelles comme modèle possible du libre accès, qui offre une préservation pérenne des publications, centralisée, et indépendante des éditeurs ;
•     L’ouverture vers de nouveaux modèles de publication (bibliodiversité) ;
•     La prise en compte des spécificités des disciplines ;
•     Le dialogue avec les éditeurs qui s’engagent vers de nouveaux modèles « Transformative agreements » avec l’abandon du modèle hybride.

Par ailleurs, le Plan S inclut désormais le soutien des organismes de financement aux principes de la Déclaration de San Francisco (San Francisco Declaration on Research Assessment - DORA) visant à améliorer la manière dont la qualité des travaux de recherche est évaluée.

Les modifications apportées au Plan S et à son guide d'application maintiennent les principes suivants:

•     No scholarly publication should be locked behind a paywall ;
•     Open Access should be immediate i.e., without embargoes ;
•     Full Open Access is implemented by the default use of a Creative Commons Attribution CC BY licence as per the Berlin Declaration ;
•     Funders commit to support Open Access publication fees at a reasonable level ;
•     Funders will not support publication in hybrid (or mirror/sister) journals unless they are part of a transformative arrangement with a clearly defined endpoint.